Déposée le 21 octobre 2010 par Florini Gil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Saveurs de Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est Florini Gil domicilié(e) 12 voie romaine - 06340 - LA TRINITE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florini Gil domicilié(e) 12 voie romaine - 06340 - LA TRINITE - France.
La marque Saveurs de Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Florini Gil - 12 voie romaine - 06340 - LA TRINITE - France
Florini Gil - 12 voie romaine - 06340 - LA TRINITE - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 18 juin 2012 - Rejet partiel n°577969 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, légumes conservés, congelés, séchés et cuits, olives congelées, conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ olives de Nice ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ huile d'olive de Nice ”, graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromage, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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